Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SwissDoctors
Mr. DOR François Marie Théobald

Numéro de dépôt :
98766417
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque SwissDoctors

Déposée le 28 décembre 1998 par monsieur DOR François Marie Théobald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SwissDoctors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est monsieur DOR François Marie Théobald domicilié(e) 478 chemin du Baou Rouge, Fabrégas, 83500 LA SEYNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DOR - France.

La marque SwissDoctors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SwissDoctors est expirée depuis le 28 décembre 2008.

DOR François Marie Théobald a également déposé les autres marques suivantes : 3WEX , DARJEELING , L'INTERNAUTE THE INTERNAUT magazin , INVESTIGATOR , PASSAGIET' , LES DIEUX ONT CREE LA GRECE , EUROW@P , MELTEM , MARIENBAD , WEB STREET NET aVENUE


Mr. DOR François Marie Théobald - 478 chemin du Baou Rouge, Fabrégas, 83500 LA SEYNE - France


François DOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous ces produits étant à usage médical. Produits hygiéniques, aliments pour bébés, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides : tous ces produits étant à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, Substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant contrôles par un docteur en médecine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faits de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiment) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant contrôlés par un docteur en médecine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.